Article 15. Uniforme de cérémonie et insignes

Article 15. Uniforme de cérémonie et insignes

1. Les insignes qui s'incorporent à l'uniforme de cérémonie sont les suivants :

a) L'écusson générique décrit à l'article 11, paragraphe 1, du présent Règlement.

b) L'écusson du Corps décrit à l'article 11, paragraphe 3, du présent Règlement en format métallique.

c) Les écussons de spécialisation décrits à l'article 11, paragraphe 4, du présent Règlement sous forme de pin's.

d) Les écussons de l'unité décrits à l'article 11, paragraphe 5, du présent Règlement sous forme de pin's.

e) Les épaulettes décrites à l'article 12, paragraphe 2, lettre

a) du présent Règlement.

f) L'insigne de dévouement professionnel correspondant, décrit à l'article 17, paragraphe 2, du présent Règlement sous forme de pin's.

g) La médaille du mérite professionnel décrite à l'article 17, paragraphe 3, du présent Règlement sous forme de pin's.

h) Peuvent être portés, en outre, d'autres insignes et décorations obtenus pour mérites professionnels, pour autant qu'ils soient décernés par des organismes officiels reconnus et que la Direction du Département des Institutions pénitentiaires l'autorise.

2. La position et l'organisation des insignes sont établies par protocole, une circulaire, un ordre de service ou tout autre moyen de communication écrite.