Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 2.
Écussons d'Unité Annexe 2.1 Département des Institutions pénitentiaires 80,00 mm 3 Écusson de l'Unité de Garde, d'Exécution des Peines et Mesures 1 4 2 1 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Gris du texte, 20% noir 4 Gris, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Annexe 2.2 Département des Institutions pénitentiaires 6 Écusson de l'Unité Sanitaire, de Réinsertion et des Mineurs 1 2 3 5 4 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Blanc 4 Couleur noire 5 Gris du texte, 20% noir 6 Gris, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Annexe 2.3 Département des Institutions pénitentiaires 5 1 6 2 4 3 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Blanc 4 Couleur 123 C 5 Gris du texte, 20% noir 6 Gris, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Département des Institutions pénitentiaires
Annexe 2 du Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.