Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe 1.

Écussons Insignes Annexe 1.1 (3) (4) (5) Jaune : Bleu : Marron : 109 C 300 C 478 C 5 Département des Institutions pénitentiaires 2 Écusson générique des Institutions pénitentiaires (bras) 4 2 3 Écusson générique de bras 1 Noir 2 Gris, 40% noir 3 Gris du texte, 20% noir 4 Gris, 40% noir Nuancier utilisé : (1) Rouge : 485 C 1 3 (2) Beige : 466 C 4 1 Annexe 1.2 (3) (4) (5) Jaune : Bleu : Marron : 109 C 300 C 478 C 5 Département des Institutions pénitentiaires Écusson générique numéroté des Institutions pénitentiaires (poitrine) 4 2 3 Écusson générique numéroté de poitrine 1 Noir 2 Gris, 40% noir 3 Gris du texte, 20% noir 4 Gris, 40% noir Nuancier utilisé : (1) Rouge : 485 C 1 3 (2) Beige : 466 C 4 1 2 Annexe 1.3 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Jaune 123 C 4 Beige 1205 C 5 Orange 130 C Département des Institutions pénitentiaires Écusson du Corps pénitentiaire (poitrine) 5 2 Écusson du Corps pénitentiaire de poitrine 1 4 3 Annexe 1.4 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Jaune 123 C 4 Beige 1205 C 5 Orange 130 C Département des Institutions pénitentiaires Écusson numéroté du Corps pénitentiaire (poitrine) 5 2 Écusson numéroté du Corps pénitentiaire de poitrine 1 4 3 CP 0 0 0 Annexe 1.5 Département des Institutions pénitentiaires Écusson de grande tenue métallique (argenté) Écusson de grande tenue métallique (argenté) Annexe 1.6 Département des Institutions pénitentiaires Écusson de casquette métallique (argenté) 4 2 Écusson de casquette métallique (argenté) 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Gris 30% 4 Beige 1205 C 5 Orange 130 C 1 3 Annexe 1.7 Département des Institutions pénitentiaires Écusson de béret (tissu) 5 2 Écusson de béret (tissu) 1 Noir 2 Argenté 877 C 3 Gris 30% 4 Beige 1205 C 5 5 Orange 130 C 1 4 3 Département des Institutions pénitentiaires

En vigueur depuis le 14/07/2022 · texte original · Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses… (BOPA 2022-07-13) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-07-06/reglament-uniformitat-divises-distintius-identif/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.