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Règlement d’utilisation de l’Auditorium national d’Andorre, du 8 juin 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 13. Conditions particulières

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 13. Conditions particulières

L'organisateur/trice s'engage à ne pas troubler l'ordre, à respecter les personnes et les biens et à tenir compte des avertissements relatifs aux bruits et des autres instructions que le personnel de l'Àrea d'Acció Cultural du ministère de la Culture donne dans chaque cas. Il doit également respecter en tout temps les décisions prises par le personnel de l'Auditori en ce qui concerne les règles de comportement à suivre. L'Annexe I du présent règlement précise les règles d'utilisation de l'Auditori.

En vigueur depuis le 16/06/2022 · texte original · Règlement d’utilisation de l’Auditorium national d’Andorre, du 8 juin 2022 (BOPA 2022-06-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 13 du Règlement d’utilisation de l’Auditorium national d’Andorre, du 8 juin 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-06-08/reglament-us-auditori-nacional-andorra/art-13

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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