Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3. Signalisation optique d'urgence ou de danger
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3. Signalisation optique d'urgence ou de danger
1. La signalisation optique est conforme au Règlement CEE/ONU 65 et peut être de couleur :
a) Bleue.
b) Jaune auto.
2. La signalisation optique peut signaler :
a) L'emplacement, au moyen de l'éclairage allumé et fixe.
b) L'urgence ou le danger, au moyen de l'éclairage clignotant ou tournant.
Art. 3 du Règlement relatif aux signaux sur les véhicules, du 25 mai 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-05-25/reglament-senyals-vehicles/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.