Article 18. Sièges, ancrages et appuie-tête

Article 18. Sièges, ancrages et appuie-tête

De manière générale, tous les véhicules doivent avoir leurs sièges ancrés à la structure de manière résistante et adaptés à leur fonction. Les véhicules doivent disposer du nombre de places pour lesquelles ils sont autorisés. La structure des sièges, des ancrages et des appuie-tête doit satisfaire aux spécifications des règlements numéros 17 et 80 CEE/ONU en fonction de la catégorie du véhicule.

1. Véhicules des catégories M et N : Dans le cas des véhicules des catégories M1 et N, toutes les places sont des places assises. Dans le cas des véhicules des catégories M2 et M3 (classes I, II et A), il peut également exister des places debout. Sont considérés comme des places, aux mêmes fins, les fauteuils roulants. Les véhicules peuvent être homologués avec plusieurs configurations du nombre de places. Les véhicules des catégories indiquées dans le tableau suivant doivent être équipés d'appuie-tête sur les sièges orientés vers l'avant, à compter de la date et à l'emplacement indiqués dans le tableau 14 de l'annexe V.

2. Véhicules de la catégorie L : Les véhicules doivent être équipés d'au moins un siège. Dans le cas des véhicules conçus pour transporter un ou plusieurs passagers, mais qui ne sont pas équipés de ceintures de sécurité, les places assises des passagers doivent être dotées de poignées de maintien, qui peuvent être une sangle ou un élément rigide. Les véhicules fabriqués à compter du 1er janvier 2017 doivent être construits de telle manière que :

• Toutes les places assises soient orientées vers l'avant ;
• Les sièges soient équipés d'un dossier (pour les véhicules des catégories L2e, L5e, L6e et L7e pourvus d'une carrosserie).