Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 1
Objecte del Reglament 4
En vigueur depuis le 02/09/2021
· texte original
· Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 1 du Règlement relatif aux types et à la signification des panneaux de signalisation verticale, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 02/09/2021.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-tipus-significat-senyals-verticals/art-1?data=2021-09-02
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.