Article 8

Article 8.

O bjets, paquets et équipements

1. En règle générale, il est interdit de faire entrer dans le véhicule tout objet ou paquet de dimensions supérieures à 100 x 60 x 35 cm. Ces paquets ne doivent pas dépasser des places et ne doivent pas constituer une gêne pour les autres usagers. Nonobstant ce qui précède, l'entreprise prestataire du service peut, pour certains objets d'usage courant dont la taille excède celle indiquée ci-dessus, en autoriser le transport et fixer les conditions spécifiques d'utilisation du service pour leurs porteurs.

2. Il est interdit d'introduire dans le véhicule des objets ou des matériaux susceptibles d'être dangereux ou gênants pour les autres usagers.

3. Les objets et paquets qui peuvent entrer dans le véhicule doivent être portés bien fixés et de manière sûre, ou dans les conditions indiquées par l'entreprise prestataire du service.

4. Les poussettes peuvent être introduites dans le véhicule. Si l'on y entre avec une poussette, on veille à ce qu'elle soit pliée. Dans le cas contraire, la poussette doit être placée dans l'espace signalisé à cet effet.

5. Les engins de déplacement personnel (trottinettes et vélos pliants) et le matériel de ski peuvent être introduits dans le véhicule. L'usager en est responsable et doit veiller à ne pas gêner, ni endommager, blesser ou léser, ni affecter aucun autre voyageur. Les engins de déplacement personnel doivent toujours être pliés à l'intérieur du véhicule.

6. Lorsque le véhicule dispose d'une soute à bagages, les poussettes, les objets, paquets, engins de déplacement personnel et matériel de ski doivent être placés dans la soute à bagages. Ces objets doivent toujours être bien protégés et placés dans une housse.

7. Nonobstant ce qui précède, pour tous les objets et paquets indiqués aux points précédents, l'entreprise prestataire du service peut en autoriser le transport et fixer les conditions spécifiques durant l'utilisation du service pour leurs porteurs, toujours à l'appréciation de l'entreprise prestataire du service, qui en décide par l'intermédiaire du conducteur en fonction de la capacité et de l'horaire du service.