Article 5. Masses maximales autorisées par véhicule

Article 5. Masses maximales autorisées par véhicule

1. La masse maximale d’un véhicule à moteur ne peut être supérieure aux quantités suivantes :

a) Véhicule à deux essieux autre que l’autobus ou l’autocar : 18 tonnes.

b) Autobus ou autocar à deux essieux : 19,5 tonnes.

c) Véhicule à trois essieux : 25 tonnes.

d) Véhicule à trois essieux lorsque l’essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et d’une suspension pneumatique ou reconnue comme équivalente, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et que le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes : 26 tonnes.

e) Véhicule à quatre essieux avec deux essieux directeurs : 31 tonnes.

f) Véhicule à quatre essieux avec deux essieux directeurs, lorsque l’essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et d’une suspension pneumatique ou reconnue comme équivalente, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et que le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes : 32 tonnes.

2. La masse maximale d’une remorque ne peut être supérieure à :

a) Remorque à deux essieux : 18 tonnes.

b) Remorque à trois essieux : 24 tonnes.

3. La masse maximale d’un ensemble de véhicules ne peut être supérieure aux quantités suivantes :

a) Train routier à quatre essieux composé d’un véhicule moteur à deux essieux et d’une remorque à deux essieux : 36 tonnes.

b) Train routier à cinq ou six essieux composé d’un véhicule moteur à deux ou trois essieux et d’une remorque à deux ou trois essieux : 40 tonnes.

c) Véhicule articulé à quatre essieux composé d’un véhicule moteur à deux essieux et d’une semi-remorque à deux essieux, si l’écartement de l’essieu (d) de la semi-remorque est le suivant :

• (d) est égal ou supérieur à 1,3 m et inférieur à 1,8 m (1,3 m ≤ d < 1,8

m) : 36 tonnes.

• Dans le cas précédent, lorsque la semi-remorque est équipée d’une benne basculante renforcée pour l’utilisation spécifique dans la construction, les travaux ou l’exploitation minière, pourvu que la charge supportée par la semi-remorque attelée soit compatible avec les masses maximales par essieu établies : 38 tonnes.
• (d) est égal ou supérieur à 1,8 m (1,8 m ≤

d) : 36 tonnes. - Dans le cas où la masse maximale autorisée du véhicule à moteur (18 tonnes) et la masse maximale autorisée du tandem de la semi-remorque (20 tonnes) et l’essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et d’une suspension pneumatique ou reconnue comme équivalente : 38 tonnes.

d) Véhicule articulé à cinq ou six essieux composé d’un véhicule à moteur à deux ou trois essieux et d’une semi-remorque à deux ou trois essieux : 40 tonnes.

e) Véhicule articulé à cinq essieux composé d’un véhicule à moteur à deux essieux et d’une semi-remorque à trois essieux dans le cadre d’opérations de transport intermodal, transportant un ou deux conteneurs ou caisses mobiles, d’une longueur totale maximale allant jusqu’à 45 pieds : 42 tonnes.

f) Véhicule articulé à cinq essieux composé d’un véhicule moteur à trois essieux et d’une semi-remorque à deux ou trois essieux dans le cadre d’opérations de transport intermodal, transportant un ou deux conteneurs ou caisses mobiles, d’une longueur totale maximale allant jusqu’à 45 pieds : 44 tonnes.

g) Autobus articulé à trois essieux : 28 tonnes.