Article 4. Masses maximales autorisées par essieu

Article 4. Masses maximales autorisées par essieu

1. La masse d'un essieu simple non moteur ne peut être supérieure à 10 tonnes.

2. La masse d'un tandem de la remorque ou de la semi-remorque, compte tenu de la somme des masses par essieu, ne peut être supérieure aux quantités suivantes, si l'écartement de l'essieu (d) est le suivant :

a) (d) est inférieur à 1 m (d < 1

m) : 11 tonnes.

b) (d) est égal ou supérieur à 1 m et inférieur à 1,3 m (1 m ≤ d < 1,3

m) : 16 tonnes.

c) (d) est égal ou supérieur à 1,3 m et inférieur à 1,8 m (1,3 m ≤ d < 1,8

m) : 18 tonnes.

d) (d) est égal ou supérieur à 1,8 m (1,8 m ≤

d) : 20 tonnes.

3. La masse d'un tridem de la remorque ou de la semi-remorque, compte tenu de la somme des masses par essieu, ne peut être supérieure aux quantités suivantes, si l'écartement de l'essieu (d) est le suivant :

a) (d) est inférieur à 1,3 m (d ≤ 1,3

m) : 21 tonnes.

b) (d) est égal ou supérieur à 1,3 m et inférieur à 1,4 m (1,3 m < d ≤ 1,4

m) : 24 tonnes.

4. La masse d'un essieu simple moteur ne peut être supérieure à 11,5 tonnes.

5. La masse d'un tandem moteur, compte tenu de la somme des masses par essieu, ne peut être supérieure aux quantités suivantes, si l'écartement de l'essieu (d) est le suivant :

a) (d) est inférieur à 1 m (d < 1

m) : 11,5 tonnes.

b) (d) est égal ou supérieur à 1 m et inférieur à 1,3 m (1 m ≤ d < 1,3

m) : 16 tonnes.

c) (d) est égal ou supérieur à 1,3 m et inférieur à 1,8 m (1,3 m ≤ d < 1,8

m) : 18 tonnes.

d) Dans le cas mentionné au point c, lorsque l'essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et d'une suspension pneumatique ou reconnue comme équivalente, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de pneumatiques jumelés et que le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes : 19 tonnes.

6. La masse supportée par l'essieu ou les essieux moteurs d'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules ne peut être supérieure à 25% de la masse totale en charge du véhicule ou de l'ensemble de véhicules.