Article 2. Espèces de flore éteintes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 2. Espèces de flore éteintes

Aucune espèce n'est cataloguée comme espèce de flore éteinte.

En vigueur depuis le 26/08/2021 · texte original · Règlement relatif aux espèces de flore protégées, du 18 août 2021 (BOPA 2021-08-25) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 2 du Règlement relatif aux espèces de flore protégées, du 18 août 2021, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-08-18/reglament-especies-flora-protegides/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.