Article 12. Livre de registre des noyaux zoologiques autorisés et enregistrés

Article 12. Livre de registre des noyaux zoologiques autorisés et enregistrés

1. Les établissements, les centres et, en général, toutes les installations considérés comme noyaux zoologiques selon ce qui est établi à l'article 2 du présent Règlement, à l'exception des salons de toilettage, des centres de dressage et des centres qui exercent des activités de loisirs destinées aux animaux de compagnie, doivent tenir un livre de registre dans lequel doivent être recueillies et consignées les données suivantes :

a) Date d'entrée des animaux.

b) Caractéristiques de la race ou de l'espèce.

c) Identification individuelle ou du lot.

d) Nombre d'individus s'il s'agit d'un lot.

e) Données du propriétaire.

f) Provenance, pays d'origine et de transit.

g) Date de sortie.

h) Destination, pays de destination et pays de transit.

2. Le livre de registre doit être à la disposition du personnel de l'Administration chaque fois que celui-ci le requiert.

3. Le titulaire du noyau zoologique doit conserver les informations contenues dans les livres de registre pendant un minimum de trois ans.

4. Les sorties d'animaux pour cause de mort, de vente ou pour tout autre motif doivent figurer dans le livre de registre. Chaque fois que cela est possible, le diagnostic de la cause de la mort doit être certifié par un vétérinaire légalement établi.