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← Règlement relatif à la structure organisationnelle, au fonctionnement, aux missions et aux compétences du Bureau des processus de l'Administration générale, du 31 mars 2021

Règlement relatif à la structure organisationnelle, au fonctionnement, aux missions et aux compétences du Bureau des processus de l'Administration générale, du 31 mars 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. Objectif de l'Office des processus

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3. Objectif de l'Office des processus

L'objectif de l'Office des processus est d'améliorer l'efficience de l'Administration, en optimisant ses ressources humaines et matérielles, ainsi que les services que l'Administration fournit aux citoyens et aux entreprises au moyen de la gestion par processus.

En vigueur depuis le 08/04/2021 · texte original · Règlement relatif à la structure organisationnelle, au fonctionnement, aux missions et aux compétences du Bureau des… (BOPA 2021-04-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement relatif à la structure organisationnelle, au fonctionnement, aux missions et aux compétences du Bureau des processus de l'Administration générale, du 31 mars 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-03-31/reglament-estructura-organitzativa-funcionament-/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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