Règlement du Programme d'insertion socioprofessionnelle des adolescents et des jeunes en situation de risque, du 10 mars 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Amb

caràcter general, es deroguen totes les normes de rang igual o inferior a aquest Reglament i que s’hi oposin.

En vigueur depuis le 18/03/2021 · texte original · Règlement du Programme d'insertion socioprofessionnelle des adolescents et des jeunes en situation de risque, du 10… (BOPA 2021-03-17) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du Programme d'insertion socioprofessionnelle des adolescents et des jeunes en situation de risque, du 10 mars 2021, dans sa rédaction en vigueur au 18/03/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-03-10/reglament-programa-inclusio-sociolaboral-adolesc/dd-1?data=2021-03-18

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.