Règlement de l'Agence pour la qualité de l'enseignement supérieur d'Andorre (AQUA), du 24 février 2021 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 25. Groupes de travail ou panels d'experts
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 25. Groupes de travail ou panels d'experts
1. Les groupes de travail sont créés pour débattre de sujets d'intérêt conformément aux fonctions de l'AQUA. Lorsqu'ils sont créés pour mener une évaluation, ils sont considérés comme des panels d'experts.
2. Les groupes de travail et les panels d'experts ne sont pas des organes permanents de l'AQUA.
Art. 25 du Règlement de l'Agence pour la qualité de l'enseignement supérieur d'Andorre (AQUA), du 24 février 2021, dans sa rédaction en vigueur au 25/10/2026.
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