MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement établissant les conditions de vente des tests rapides antigéniques en pharmacie, du 16 décembre 2020

Règlement établissant les conditions de vente des tests rapides antigéniques en pharmacie, du 16 décembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

PDF de la norme entière

Article 1 abrogé depuis le 22/09/2021 (Règlement établissant les conditions de vente des tests rapides antigéniques en pharmacie, du 15 septembre 2021).

En vigueur depuis le 22/09/2021 · abrogation · Règlement établissant les conditions de vente des tests rapides antigéniques en pharmacie, du 15 septembre 2021 (BOPA 2021-09-22) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Derogació global: «tot el decret»
Comment le citer

Art. 1 du Règlement établissant les conditions de vente des tests rapides antigéniques en pharmacie, du 16 décembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-12-16/reglament-estableix-condicions-venda-tests/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration