Article 5. Réservoirs

Article 5. Réservoirs

1. Tous les réservoirs doivent être conformes aux normes EN 12285-1, EN 12285-2 et EN 13341, ou à toute norme qui les remplace, conformément à la Loi compétente en matière de sécurité et de qualité industrielles, et doivent obligatoirement être à double paroi, du même matériau ou d'un matériau différent. Il est strictement interdit d'installer des réservoirs à simple paroi.

2. Les réservoirs doivent toujours être dotés d'un système de détection de fuites. Ce système doit être conforme à la norme EN 13160, et le détecteur et ses accessoires doivent être accessibles afin d'en faciliter le contrôle. S'il fonctionne à l'électricité, le raccordement au réseau doit être direct et permanent.

3. Tout réservoir doit être doté d'un système ou d'un élément, étalonné par son fabricant, permettant de mesurer la quantité réelle de produit stockée à un moment donné, sans préjudice de la possibilité de disposer d'autres systèmes permettant la mesure à distance ou en temps réel. Chaque fois que cela est techniquement possible, ce dispositif doit être situé à côté de la bouche de remplissage.

4. Le réservoir peut être équipé à l'intérieur d'éléments permettant d'éviter l'explosion en cas d'incendie, à condition que ce produit ait été testé par un organisme certificateur, que le fabricant du réservoir en approuve l'utilisation et qu'il permette aux éléments situés à l'intérieur du réservoir (indicateur de la quantité restante, soupape de trop-plein…) de fonctionner sans aucun inconvénient. Il convient d'examiner l'opportunité de l'utilisation de cette technologie, en particulier dans les installations dont le contexte le recommande pour la protection des personnes, des biens et de l'environnement.