Article 26. Équipement de transvasement

Article 26. Équipement de transvasement

1. L'équipement de transvasement est chargé de propulser le combustible depuis le réservoir de stockage jusqu'aux points de consommation. L'équipement de transvasement doit être un groupe de pression composé de :

a) Deux groupes motopompes à fonctionnement alterné et adaptés aux besoins de l'installation.

b) Un filtre.

c) Un manomètre.

d) Un vacuomètre.

e) Un pressostat.

f) Une soupape de sécurité qui évite les surpressions dans le réseau et fait retourner le combustible au réservoir.

g) Un vase d'expansion de dimensions adaptées au débit nominal du groupe de pression.

2. Le groupe de pression doit être monté dans un logement approprié comportant, dans sa partie inférieure, un bac de sépiolite permettant de recueillir les gouttes de combustible susceptibles de s'écouler. À l'extérieur, il doit être logé dans un regard, une armoire ou un local, en brique, en béton ou en un autre matériau résistant au feu avec un classement REI 120. L'habitacle doit disposer d'une ventilation adéquate directe vers l'extérieur pour le lieu où il est situé. L'installation électrique doit respecter les prescriptions de la réglementation en vigueur en matière d'installations électriques à basse tension pour ce type d'installations. Si l'installation se trouve à l'intérieur d'un bâtiment, elle doit être protégée de manière adéquate en fonction du lieu où elle est située. Outre les mesures de protection indiquées ci-dessus, un soin particulier doit être apporté à l'isolation de l'équipement de manière à éviter la transmission de vibrations ou de bruit. Il convient de prévoir, en outre, une ventilation haute vers l'extérieur.

3. Pour des débits de transvasement égaux ou inférieurs à 6 litres par heure, sauf pour les installations qui alimentent des bâtiments résidentiels publics (hôtels ou similaires), l'équipement de transvasement peut comporter un seul groupe motopompe, un filtre et une soupape de sécurité s'il est asservi au brûleur de la chaudière. S'il est autonome, le pressostat et le vase d'expansion doivent y être ajoutés.