Article 20. Conduite d'évent

Article 20. Conduite d'évent

1. Les réservoirs doivent disposer d'une conduite d'évent d'un diamètre d'au moins 2”. Lorsque l'orifice de remplissage a un diamètre supérieur à 2”, il convient, lorsque cela est techniquement possible, d'installer un évent de même diamètre que l'orifice de remplissage.

2. Pour les installations existantes, tant que la totalité de la conduite de l'installation n'a pas été remplacée, la conduite peut avoir un diamètre intérieur minimal de 25 mm pour les capacités inférieures ou égales à 3.000 litres et de 40 mm pour les capacités supérieures.

3. La sortie de la conduite d'évent doit être protégée par un dispositif pare-flammes.

4. L'installation doit être conçue de manière à ce qu'en aucune circonstance le tube d'évent ne se remplisse d'hydrocarbure.

5. L'évent doit être installé de manière à communiquer avec l'extérieur. Les vapeurs expulsées au cours du remplissage doivent pouvoir se disperser jusqu'à ne plus être nocives ni incommodantes pour les personnes et ne doivent pas se trouver à proximité de sources d'ignition ou d'inflammation. Afin de garantir une bonne dispersion des vapeurs et d'éviter ces dangers, l'évent doit, de manière générale, se trouver à 4 mètres du sol de l'endroit où il débouche, en un lieu où les vapeurs expulsées ne peuvent pénétrer dans les locaux ni dans les logements voisins ni entrer en contact avec une quelconque source susceptible d'en provoquer l'inflammation. Afin de garantir ces prescriptions, la sortie de l'évent doit se trouver à plus de 2 mètres de toute ventilation, porte ou fenêtre et à plus de 10 mètres de toute cheminée ou de tout feu, et la sortie doit être protégée contre la pénétration de corps étrangers.

6. Lorsqu'il peut être justifié que les vapeurs ne peuvent à aucun moment affecter les personnes ni entrer en contact avec des points d'ignition, il peut être admis que l'évent se trouve à une hauteur ou à des distances inférieures. La justification doit être décrite dans la documentation technique que l'installateur ou le directeur technique, selon que l'installation requiert ou non un projet, doit présenter au département compétent. Dans tous les cas, l'évent doit se trouver à la fois à 50 cm au-dessus du point de remplissage et du niveau supérieur du réservoir.

7. Chaque fois que cela est possible, l'évent doit être situé à la verticale de l'orifice de remplissage. Dans tous les cas, il doit être visible depuis le poste de commande du déchargement. Dans les installations existantes, il est admis qu'il ne soit pas visible, à condition qu'il soit techniquement impossible de le placer en respectant cette prescription.

8. L'évent des réservoirs d'un volume total inférieur ou égal à 1.000 litres de produits C ou D peut déboucher dans des parcs de stationnement ou des garages à condition que ces espaces disposent d'une ventilation directe vers l'extérieur d'une section supérieure ou égale à 400 cm2.

9. Lorsque l'installation d'évent est conçue pour récupérer les vapeurs, elle doit être construite conformément au projet original et aux instructions du fabricant de l'équipement de récupération.

10. La conduite doit présenter une pente d'au moins 1% en tout point du parcours, de manière à assurer l'évacuation des condensats vers le réservoir.

11. Lorsque plusieurs réservoirs contiennent la même classe de produits, ils peuvent être raccordés à un seul conduit de ventilation, à condition que le diamètre du conduit unique soit au moins égal au plus grand des conduits individuels.