Annexe 3. Contenu du projet d'une installation d'hydrocarbures

Annexe III. Contenu du projet d'une installation d'hydrocarbures

1. Mémoire descriptif.

a) Données du propriétaire (identification et adresse).

b) Adresse, plans de situation et CESI.

c) Législation utilisée pour la rédaction du projet.

d) Données de l'auteur du projet (identification, entreprise et adresse).

e) Justification de l'installation.

2. Calculs et métrés.

a) Justification du volume installé.

• Hypothèses et méthodologie de calcul.
• Résultats.

b) Justification de la section de la canalisation de remplissage.

c) Justification de la section de l'évent.

d) Canalisation d'alimentation et de retour.

• Caractéristiques de l'appareil alimenté.
• Justifications de la section de la canalisation d'alimentation et de retour.

e) Calcul des pompes de refoulement.

f) Calculs de résistance au feu des locaux.

3. Cahier des charges des éléments utilisés dans le projet.

a) Caractéristiques du réservoir.

b) Caractéristiques du détecteur de fuites.

c) Caractéristiques de la vanne anti-débordement.

d) Caractéristiques de la protection contre la corrosion.

e) Caractéristiques des équipements faisant partie de la bouche de remplissage (tube, raccord, boîtier…).

f) Caractéristiques des équipements constituant l'évent (tubes, pare-flammes, récupérateur de gaz…).

g) Caractéristiques de l'installation d'alimentation et de retour (tubes, robinets d'arrêt, clapets anti-retour…).

h) Caractéristiques des pompes de refoulement.

i) Caractéristiques des systèmes de sécurité contre l'incendie.

j) Caractéristiques de l'installation électrique (éclairage, interrupteurs, câbles…).

k) Caractéristiques d'autres éléments.

4. Plan d'exécution.

a) Diagramme temporel des travaux à réaliser.

b) Vérifications.

• Points d'arrêt obligatoires pour contrôle avant la poursuite des travaux.
• Vérifications à réaliser et méthodologie utilisée.
• Résultats acceptables.

5. Plans et description de l'installation.

a) Plans de l'emplacement du réservoir, de l'appareil à alimenter et des pompes de refoulement.

b) Plans du tracé de la canalisation de remplissage et de l'évent.

c) Plans de la façade où se trouvent la bouche de remplissage et l'évent.

d) Plans du tracé de la canalisation d'alimentation et de retour.

e) Plans indiquant les éléments de lutte et de protection contre l'incendie.

f) Plans de l'installation électrique.

g) Autres plans.

6. Observations.