Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6. Menjador escolar
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 6. Menjador escolar
El període de menjador escolar és responsabilitat de l’entitat organitzadora. Pel que fa a l’Escola Andorrana, l’equip directiu n’ha de supervisar la vigilància i assegurar-ne el bon funcionament.
Abrogé à partir du 10/09/2022
Source : Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09)
Art. 6 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 17/09/2020.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-seguretat-escoles/art-6?data=2020-09-17
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.