Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 50. Telèfons d’utilitat

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 50. Telèfons d’utilitat

Cal que l’ensenyant organitzador de la sortida hagi anotat tots els telèfons d’utilitat que pugui necessitar en la sortida així com els de la companyia d’assegurances.

En vigueur depuis le 17/09/2020 jusqu'au 10/09/2022 · texte original · Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 (BOPA 2020-09-16) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 10/09/2022

Source : Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09)

Comment le citer

Art. 50 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 17/09/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-seguretat-escoles/art-50?data=2020-09-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.