Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 41. Disposicions sobre les sortides

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 41. Disposicions sobre les sortides

En qualsevol cas s’han de respectar les disposicions relatives a les autoritzacions, a la contractació d’assegurances, al transport i a la participació econòmica de les famílies.

En vigueur depuis le 17/09/2020 jusqu'au 10/09/2022 · texte original · Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 (BOPA 2020-09-16) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 10/09/2022

Source : Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09)

Comment le citer

Art. 41 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 17/09/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-seguretat-escoles/art-41?data=2020-09-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.