Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11. Evacuació

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 11. Evacuació

En cas d’emergència, l’ensenyant de cada classe té la responsabilitat de fer evacuar, si escau, tots els alumnes que en aquell moment té al seu càrrec, de forma ordenada, agrupada i segura. Tot el personal del centre té el deure de conèixer l’actuació que li assigna el pla d’emergència de l’escola on desenvolupa la seva activitat.

En vigueur depuis le 17/09/2020 jusqu'au 10/09/2022 · texte original · Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 (BOPA 2020-09-16) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 10/09/2022

Source : Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09)

Comment le citer

Art. 11 du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 17/09/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-seguretat-escoles/art-11?data=2020-09-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.