MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif à la production biologique, du 9 septembre 2020

Règlement relatif à la production biologique, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 9

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe IX.

Matières premières d’origine minérale et autres produits destinés à l’alimentation animale autorisés dans la production biologique

1. Matières premières d’origine minérale

  • Coquilles marines calcaires
  • Maërl
  • Lithothamne
  • Gluconate de calcium
  • Carbonate de calcium
  • Phosphate monocalcique défluoré
  • Phosphate dicalcique défluoré
  • Oxyde de magnésium (magnésie anhydre)
  • Sulfate de magnésium
  • Chlorure de magnésium
  • Carbonate de magnésium
  • Phosphate de calcium et de magnésium
  • Phosphate de magnésium
  • Phosphate monosodique
  • Phosphate de calcium et de sodium
  • Chlorure de sodium
  • Bicarbonate de sodium
  • Carbonate de sodium
  • Sulfate de sodium
  • Chlorure de potassium

2. Autres produits Produits et sous-produits de processus de fermentation de micro-organismes dont les cellules ont été atténuées ou tuées :

  • Saccharomyces cerevisiae
  • Saccharomyces carlsbergiensis
En vigueur depuis le 17/09/2020 · texte original · Règlement relatif à la production biologique, du 9 septembre 2020 (BOPA 2020-09-16) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 9 du Règlement relatif à la production biologique, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-relatiu-produccio-ecologica/annex-9

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration