Règlement relatif à l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur public, du 17 juin 2020 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogés le Décret du 12-5-2010 portant approbation du Décret de réglementation de l'accès aux enseignements publics de bachelor, le Décret du 27-3-2013 de modification du Décret du 12 mai 2010 portant approbation du Décret de réglementation de l'accès aux enseignements publics de bachelor, le Décret du 24-4-2013 de modification du Décret du 12 mai 2010 de réglementation de l'accès aux enseignements publics de bachelor, ainsi que toute norme de rang égal ou inférieur contraire au présent Règlement.
Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur public, du 17 juin 2020, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-06-17/reglament-acces-nivells-ensenyament-superior/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.