Règlement relatif à l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur public, du 17 juin 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objecte
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 1. Objecte
Aquest Reglament té per objecte regular les condicions per a l’accés als nivells de l’ensenyament superior estatal, segons l’article 6 de la Llei 14/2018 , del 21 de juny, de l’ensenyament superior.
Art. 1 du Règlement relatif à l'accès aux niveaux de l'enseignement supérieur public, du 17 juin 2020, dans sa rédaction en vigueur au 26/06/2020.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-06-17/reglament-acces-nivells-ensenyament-superior/art-1?data=2020-06-26
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.