Règlement de la carte Blava, du 27 novembre 2019 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition transitoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition transitoire Les.
cartes délivrées avant la date de publication du présent Règlement ont les mêmes effets que celles obtenues à compter de l'entrée en vigueur du présent Décret, pour autant que les conditions d'accès établies soient remplies. Andorra la Vella, 27 novembre 2019 Xavier Espot Zamora Chef du Gouvernement Annex.pdf
Disposition transitoire première du Règlement de la carte Blava, du 27 novembre 2019, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.