Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 10. Reprographie

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 10. Reprographie

La Bibliothèque offre aux usagers un service de reprographie. La reproduction de documents est soumise aux restrictions établies par la Loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la Principauté d'Andorre, du 10 juin 1999. Le service de reproduction de documents prend fin une demi-heure avant la fermeture de la Bibliothèque. Si un volume important de copies est souhaité, celles-ci sont réalisées d'un jour à l'autre.

En vigueur depuis le 02/10/2019 · texte original · Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019 (BOPA 2019-10-02) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 10 du Règlement du 17-09-2019 de la Bibliothèque communale universitaire de Sant Julià de Lòria, du 17 septembre 2019, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2019-09-17/reglament-biblioteca-comunal-universitaria-sant/art-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.