Article 20. Principes généraux

Article 20. Principes généraux

1. Les entités opérationnelles du système financier doivent respecter les conditions suivantes lors de l'exécution des ordres de clients :

a) Elles doivent s'assurer que les ordres exécutés pour le compte de clients sont enregistrés et attribués avec rapidité et précision.

b) Elles doivent exécuter les ordres des clients de manière séquentielle et rapide, sauf si les caractéristiques de l'ordre ou les conditions existantes sur le marché ne le permettent pas, ou si les intérêts du client exigent une autre manière d'agir.

c) Elles doivent informer rapidement les clients de détail de toute difficulté importante pertinente pour la bonne exécution des ordres rapidement dès que la difficulté est connue.

2. Lorsqu'une entité opérationnelle du système financier est responsable de la supervision ou de l'organisation du règlement-livraison d'un ordre exécuté, elle doit adopter toutes les mesures raisonnables pour garantir que les instruments financiers ou les fonds du client reçus en règlement de cet ordre exécuté sont affectés au compte du client concerné de manière rapide et correcte.

3. Les entités opérationnelles du système financier ne doivent pas utiliser de manière inappropriée les informations relatives aux ordres de clients en attente, et doivent adopter toutes les mesures raisonnables pour empêcher l'utilisation inappropriée de ces informations par leurs personnes concernées.