Article 300 bis. Publication d'informations par les grandes entités

Article 300 bis. Publication d'informations par les grandes entités

1. Les grandes entités doivent publier les informations indiquées ci-après selon la fréquence précisée :

a) Toutes les informations exigées dans la présente partie, sur une base annuelle ;

b) Les informations prévues dans les dispositions suivantes, sur une base semestrielle :

i) Lettre a de l'article 304, ii) Lettres e à k de l'article 306, iii) Article 307, iv) Lettres c, e, f et g de l'article 308,

v) Lettre e de l'article 310, vi) Article 311, vii) Lettres a et b du paragraphe 1 de l'article 313, viii) Lettres i à k de l'article 314, ix) Lettres a et b du paragraphe 1 de l'article 316,

x) Paragraphe 3 de l'article 316 bis, xi) Lettres f à i de l'article 317 ;

c) Les informations prévues dans les dispositions suivantes, sur une base trimestrielle :

i) Lettres d et g de l'article 305, ii) Les indicateurs clés mentionnés à l'article 312, iii) Paragraphe 2 de l'article 316 bis.

2. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les grandes entités qui sont des entités non cotées doivent publier les informations indiquées ci-après selon la fréquence suivante :

a) Toutes les informations exigées dans la présente partie, sur une base annuelle ;

b) Les indicateurs clés mentionnés à l'article 312, sur une base semestrielle.