Article 239. Positions sur matières premières

Article 239. Positions sur matières premières

1. Toute position sur matières premières ou sur instruments dérivés sur matières premières doit être exprimée selon l'unité de mesure standard. Le prix au comptant de chacune des matières premières doit être exprimé dans la monnaie de référence.

2. Les positions sur l'or ou sur des instruments dérivés sur l'or sont considérées comme exposées à un risque de change et seront traitées conformément à la section troisième, aux fins du calcul du risque sur matières premières.

3. Aux fins des dispositions du paragraphe 1 de l'article 242, l'excédent des positions longues d'une entité sur ses positions courtes, ou inversement, dans une même matière première et dans des contrats identiques de futures, d'options et de warrants d'achat sur matières premières constitue la position nette de cette entité dans chacune des matières premières. Les instruments dérivés reçoivent le même traitement, ainsi qu'il est établi à l'article 240, que les positions sur la matière première sous-jacente.

4. Aux fins du calcul d'une position sur une matière première, les positions suivantes sont considérées comme des positions sur cette matière première :

a) Les positions sur différentes sous-catégories de matières premières lorsqu'elles peuvent être livrées les unes à la place des autres ;

b) Les positions sur des matières premières analogues si elles constituent des substituts proches et si une corrélation minimale de 0,9 entre les mouvements de prix peut être clairement établie sur une période minimale d'un an.