Article 213. Risque de taux d'intérêt sur instruments dérivés

Article 213. Risque de taux d'intérêt sur instruments dérivés

1. Les entités qui évaluent leur position aux prix du marché et gèrent le risque de taux d'intérêt sur les instruments dérivés mentionnés aux articles 210 à 212 sur la base de flux de trésorerie actualisés peuvent utiliser, sous réserve de l'autorisation préalable de l'AFA, des modèles de sensibilité pour calculer les positions visées auxdits articles et les employer pour tout type d'obligation qui s'amortit au cours de sa durée de vie résiduelle, au lieu d'être amortie au moyen d'un remboursement final unique du principal. L'AFA doit accorder l'autorisation si ces modèles établissent des positions ayant la même sensibilité aux variations des taux d'intérêt que les flux de trésorerie des sous-jacents. Cette sensibilité doit être évaluée par référence aux mouvements indépendants d'un échantillon de taux le long de la courbe des revenus (produits), avec au moins un point de sensibilité dans chacune des bandes d'échéance établies au tableau 2 de l'article 221. Les positions doivent être prises en compte dans le calcul des conditions requises de capitaux propres pour risque général des titres de créance.

2. Les entités qui n'utilisent pas de modèles conformément au paragraphe 1 peuvent traiter comme des positions entièrement compensées toutes les positions sur instruments dérivés prévues aux articles 210 à 212 qui remplissent au minimum les conditions suivantes :

a) Que les positions soient de même valeur et libellées dans la même devise ;

b) Que le taux de référence (pour les positions à taux variable) ou le coupon (pour les positions à taux fixe) soient étroitement corrélés ;

c) Que la prochaine date de fixation du taux d'intérêt ou, pour les positions à coupon fixe, l'échéance résiduelle se situent dans les limites suivantes :

i) À moins d'un mois : le même jour ii) Entre un mois et un an : dans un délai de sept jours iii) À plus d'un an : dans un délai de trente jours