Article 205. Méthode standard alternative

Article 205. Méthode standard alternative

1. Conformément à la méthode standard alternative, pour les lignes d'activité « banque de détail » et « banque commerciale », les entités doivent appliquer ce qui suit :

a) L'indicateur pertinent doit être un indicateur normalisé de produits égal au montant nominal des prêts et avances multiplié par 0,035 ;

b) Les prêts et les avances doivent consister en le total des montants utilisés dans les portefeuilles de crédits correspondants. Dans le cas de la ligne d'activité « banque commerciale », les entités doivent en outre inclure dans le montant nominal des prêts et avances les titres détenus en dehors du portefeuille de négociation.

2. Pour être autorisées à utiliser la méthode standard alternative, les entités doivent remplir toutes les conditions suivantes :

a) Que leurs activités bancaires de détail ou commerciales représentent au moins 90% de leurs produits ;

b) Qu'un pourcentage significatif de leurs activités bancaires de détail ou commerciales consiste en des prêts présentant une probabilité élevée de défaut ;

c) Que la méthode standard alternative fournisse une base adéquate de calcul de leurs conditions requises de capitaux propres pour risque opérationnel.