Article 174. Méthode standard – Reconnaissance et traitement des sûretés réelles

Article 174. Méthode standard – Reconnaissance et traitement des sûretés réelles

1. Aux fins des articles 172 à 178 septies, les entités doivent calculer les montants des sûretés réelles de VM, 〖 VM 〗 _MA, NICA et 〖 NICA 〗 _MA en appliquant l'ensemble des conditions requises suivantes :

a) Lorsque toutes les opérations incluses dans un ensemble de compensation appartiennent au portefeuille de négociation, seules sont reconnues les sûretés réelles considérées comme éligibles selon les articles 113 et 185 ;

b) Lorsqu'un ensemble de compensation comprend au moins une opération appartenant au portefeuille bancaire, seules sont reconnues les sûretés réelles considérées comme éligibles selon l'article 113 ;

c) Les sûretés réelles reçues d'une contrepartie sont reconnues avec un signe positif et les sûretés réelles fournies à une contrepartie sont reconnues avec un signe négatif ;

d) La valeur corrigée de la volatilité de tout type de sûreté réelle reçue ou fournie est calculée selon l'article 134 ; aux fins de ce calcul, les entités ne doivent pas utiliser la méthode établie à l'article 136 ;

e) Un même élément de sûreté réelle ne peut être inclus simultanément dans VM et NICA ;

f) Un même élément de sûreté réelle ne peut être inclus simultanément dans 〖 VM 〗 _MA et 〖 NICA 〗 _MA ;

g) Toute sûreté réelle fournie à la contrepartie qui est séparée des actifs de cette contrepartie et qui, du fait de cette séparation, est protégée en cas de faillite en cas de défaut ou d'insolvabilité de la contrepartie n'est pas reconnue dans le calcul de NICA et 〖 NICA 〗 _MA.

2. Pour le calcul de la valeur corrigée de la volatilité de la sûreté réelle fournie visée à la lettre d du paragraphe 1, les entités doivent remplacer la formule figurant au paragraphe 2 de l'article 134 par la formule suivante : C_VA=C·(1+H_C+H_fx ) Où : C_VA = valeur corrigée de la volatilité de la sûreté réelle fournie ; C = sûreté réelle ; H_C et H_fx sont définis conformément au paragraphe 2 de l'article 134.

3. Aux fins des dispositions de la lettre d du paragraphe 1, les entités doivent fixer la période de déclaration pertinente pour le calcul de la valeur corrigée de la volatilité de toute sûreté réelle reçue ou fournie conformément à l'un des délais suivants :

a) Un an pour les ensembles de compensation visés au paragraphe 1 de l'article 173 ;

b) La période de marge de risque déterminée conformément à la lettre b du paragraphe 1 de l'article 177 quater, pour les ensembles de compensation visés aux paragraphes 2 et 3 de l'article 173.