Article 160. Traitement des positions non notées

Article 160. Traitement des positions non notées

1. Aux fins du calcul du montant d'exposition pondéré en fonction des risques d'une position de titrisation non notée, les entités peuvent appliquer la moyenne pondérée des pondérations de risque qu'appliquerait aux expositions titrisées, conformément à la section deuxième, une entité détenant ces expositions, multipliée par le coefficient de concentration visé au paragraphe 2. À cette fin, les entités doivent connaître à tout moment la composition du portefeuille d'expositions titrisées.

2. Le coefficient de concentration doit être égal à la somme des montants nominaux de toutes les tranches divisée par la somme des montants nominaux des tranches de rang inférieur ou égal à la tranche dans laquelle la position est détenue, y compris cette dernière tranche. La pondération de risque résultante ne doit pas être supérieure à 1.250% ni inférieure à toute pondération de risque applicable à une tranche de rang supérieur dans l'ordre de priorité des paiements et mieux notée. Lorsque l'entité ne peut pas déterminer les pondérations de risque qui seraient appliquées aux expositions titrisées conformément à la section deuxième, une pondération de risque de 1.250% doit être appliquée à la position.