Annexe 2. Types de dérivés

Annexe II. Types de dérivés

Types de dérivés

1. Contrats sur taux d'intérêt : Contrats d'échange de taux d'intérêt dans une seule devise ; Contrats d'échange de taux d'intérêt variable ; Accords de taux futurs ; Contrats à terme sur taux d'intérêt ; Options sur taux d'intérêt ; Autres contrats de nature analogue.

2. Contrats sur taux de change et contrats sur or : Contrats d'échange de taux d'intérêt en plusieurs devises ; Opérations à terme sur devises ; Contrats à terme sur devises ; Options sur devises ; Autres contrats de nature analogue ; Contrats sur or de nature analogue à ceux énumérés aux lettres a à e.

3. Contrats de nature analogue à ceux mentionnés aux lettres a à e du paragraphe 1 et aux lettres a à d du paragraphe 2 de la présente annexe, relatifs à d'autres indices ou éléments de référence. Cela comprend au moins tous les instruments mentionnés aux lettres d, e, f, g, i à k du point 11 de l'article 2 de la Loi 7/2024, du 27 mai, sur l'organisation et le fonctionnement des entités opérationnelles du système financier et les abus de marché qui ne sont pas inclus d'une autre manière dans les points 1 ou 2 de la présente annexe.