Règlement relatif à l'identification, l'enregistrement, les règles zoosanitaires et les mouvements non commerciaux des animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 20 février 2019 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8. Systèmes d'identification
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8. Systèmes d'identification
1. Les animaux de compagnie des espèces visées à la partie A de l'annexe I sont identifiés au moyen du modèle de document d'identification établi à l'article 6.
2. Outre ce que prévoit le paragraphe 1, le système d'identification des chiens comprend en outre le résultat du génotypage de l'animal.
3. Les animaux des espèces visées à la partie B de l'annexe I sont identifiés conformément à la réglementation spécifique relative à l'identification et à l'enregistrement des animaux sauvages en captivité.
Art. 8 du Règlement relatif à l'identification, l'enregistrement, les règles zoosanitaires et les mouvements non commerciaux des animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 20 février 2019, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.