Règlement relatif aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements et les importations d'équidés, du 30 mai 2018 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe I.

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En vigueur depuis le 07/06/2018 · texte original · Règlement relatif aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements et les importations d'équidés, du 30 mai… (BOPA 2018-06-06) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement relatif aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements et les importations d'équidés, du 30 mai 2018, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2018-05-30/reglament-relatiu-condicions-salut-animal/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.