Règlement établissant les conditions technico-sanitaires pour la prévention et le contrôle de la légionellose, du 14 février 2018 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objet
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet
Le présent Règlement a pour objet la prévention et le contrôle de la légionellose en établissant les mesures hygiéno-sanitaires qui doivent être appliquées dans les installations ou les équipements que la légionelle peut coloniser et dans lesquels elle est capable de proliférer et de se disséminer sous forme d'aérosols.
Art. 1 du Règlement établissant les conditions technico-sanitaires pour la prévention et le contrôle de la légionellose, du 14 février 2018, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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