Article 8. Étiquetage des déchets contenant de l'amiante

Article 8. Étiquetage des déchets contenant de l'amiante

1. Les déchets contenant de l'amiante doivent toujours être emballés, et l'emballage doit porter l'étiquette définie ci-après (figure 1) :

a) L'étiquette conforme au modèle suivant doit avoir au moins 5 centimètres de hauteur (H) et 2,5 centimètres de largeur.

b) Elle est divisée en deux parties :

• La partie supérieure (h1 = 40% H) doit porter la lettre « a » en blanc, sur fond noir.
• La partie inférieure (h2 = 60% H) doit comprendre le texte type, en noir et/ou blanc sur fond rouge et clairement lisible.

c) Si le produit contient de la crocidolite, l'expression « contient de l'amiante » du texte type est remplacée par la suivante : « Contient de la crocidolite/amiante bleu ».

d) Si l'étiquetage est effectué par impression directe sur le produit, il doit être réalisé d'une seule couleur contrastant avec celle du fond. Figura 1.pdf Figure 1

2. Les produits emballés contenant de l'amiante doivent également porter sur l'emballage un étiquetage clairement lisible et indélébile comprenant les indications suivantes :

a) Le symbole et l'indication des dangers correspondants.

b) Conseils de prudence. Lorsque des informations de prudence complémentaires sont fournies sur l'emballage, elles ne peuvent atténuer ni contredire les indications prévues aux paragraphes a et b. L'étiquetage peut être effectué :

• Au moyen d'une étiquette solidement fixée à l'emballage, ou
• Au moyen d'une étiquette volante solidement attachée à l'emballage, ou
• Par impression directe sur l'emballage.

3. Dans tous les cas, l'étiquette doit être rédigée au moins dans la langue officielle du pays de destination du déchet.