Article 16. Contenu

Article 16. Contenu

Le plan de travail doit inclure les mesures qui, conformément aux dispositions du présent Règlement, sont nécessaires pour garantir la sécurité et la santé des travailleurs qui doivent effectuer ces opérations. Le plan doit préciser :

a) La description du travail à réaliser, avec indication du type d'activité correspondant : démolition, retrait, entretien ou réparation, travaux sur des déchets, etc.

b) Le type de matériau faisant l'objet de l'intervention, en indiquant s'il est friable (amiante projeté, calorifugeages, panneaux isolants, etc.) ou moins friable (fibrociment, amiante-vinyle, etc.) et, le cas échéant, la forme de présentation de ce matériau sur le chantier, en indiquant les quantités d'amiante ou de matériaux qui en contiennent et qui seront manipulés.

c) L'emplacement du lieu où les travaux doivent être effectués.

d) La date de début et la durée prévue du travail.

e) Si elle est connue au moment de la rédaction du plan de travail, la liste nominative des travailleurs directement impliqués dans le travail ou en contact avec le matériau contenant de l'amiante, ainsi que les catégories professionnelles, métiers, formation et expérience de ces employés dans les travaux spécifiés et la date du dernier examen médical dans le cadre de la surveillance de la santé.

f) Les procédures qui seront appliquées et les particularités requises pour l'adaptation de ces procédures au travail concret à réaliser. On entend par procédure la séquence d'opérations à exécuter et les moyens matériels et humains nécessaires pour exécuter, de manière sûre et organisée, les tâches successives nécessaires à la réalisation d'un travail, depuis la préparation de la zone jusqu'au nettoyage final. Fait partie de la procédure de travail la description des moyens matériels utilisés (outils et équipements de travail, moyens de protection individuelle et collective, unités de décontamination, équipements d'urgence, etc.), avec leurs caractéristiques, leur mode d'utilisation et leur méthode de décontamination, ainsi que les mesures de contrôle visant à garantir leur fonctionnement et leur efficacité, la conduite à tenir en cas d'imprévus et de situations d'urgence, etc.

g) Les mesures préventives prévues pour limiter la production et la dispersion de fibres d'amiante dans l'atmosphère et les mesures adoptées pour limiter l'exposition des travailleurs à l'amiante.

h) Les équipements utilisés pour la protection des travailleurs, en précisant les caractéristiques et le nombre des unités de décontamination ainsi que le type et le mode d'utilisation des équipements de protection individuelle.

i) Les mesures adoptées pour éviter l'exposition d'autres travailleurs se trouvant sur le lieu où le travail est effectué et à proximité de celui-ci.

j) Les mesures destinées à informer les travailleurs des risques auxquels ils sont exposés et des précautions qu'ils doivent prendre.

k) Les mesures de gestion et d'élimination des déchets conformément à la législation en vigueur, en indiquant l'entreprise de gestion et la décharge.

l) La personne responsable de l'exécution des travaux sur l'amiante conformément aux dispositions du paragraphe 1.c de l'article 13.

m) La procédure établie pour l'évaluation et le contrôle de l'atmosphère de travail conformément aux dispositions du présent Règlement.

n) Les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs et des autres personnes se trouvant à proximité des travaux, et les procédures employées.

o) Les caractéristiques des équipements utilisés pour l'évacuation des déchets et les procédures employées.

p) Le cas échéant, une étude des courants d'air en cas de confinement afin de dimensionner correctement les équipements de ventilation.