Article 15. Élaboration

Article 15. Élaboration

Le plan de travail doit inclure la totalité des opérations à effectuer et doit être fondé sur une évaluation préalable des risques d'exposition à l'amiante, sans préjudice des risques d'une autre nature que l'employeur aura également l'obligation d'identifier, d'évaluer et de contrôler. Ce document doit être élaboré par un technicien supérieur en prévention des risques professionnels titulaire des spécialités d'hygiène industrielle et de sécurité au travail. Ce plan doit prévoir, en particulier, ce qui suit :

a) Que l'amiante ou les matériaux qui en contiennent soient éliminés avant l'application des techniques de démolition, sauf dans le cas où cette élimination causerait aux travailleurs un risque encore plus grand que si l'amiante ou les matériaux contenant de l'amiante étaient laissés in situ ;

b) Que, une fois les travaux de démolition ou de retrait de l'amiante achevés, il soit garanti qu'il n'existe pas de risques dus à l'exposition à l'amiante sur le poste de travail.