Règlement relatif à l'identification et à l'enregistrement des animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 8-3-2017 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 1. Document oficial d’identificació per a animals de companyia.
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Annex 1. Document oficial d’identificació per a animals de companyia.
Annex 1.pdf
Abrogé à partir du 02/09/2019
Source : Règlement relatif à l'identification, l'enregistrement, les règles zoosanitaires et les mouvements non commerciaux des… (BOPA 2019-02-27)
Annexe 1 du Règlement relatif à l'identification et à l'enregistrement des animaux de compagnie, approuvé par le Décret du 8-3-2017, dans sa rédaction en vigueur au 16/03/2017.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2017-03-08/reglament-identificacio-registre-animals-company/annex-1?data=2017-03-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.