Article 9. Liste des mentions obligatoires

Article 9. Liste des mentions obligatoires

1. Conformément aux articles 10 à 35 et sauf les exceptions prévues dans le présent chapitre, la mention des indications suivantes est obligatoire :

a) La dénomination de la denrée alimentaire ;

b) La liste des ingrédients ;

c) Tout ingrédient ou auxiliaire technologique figurant à l'annexe II ou dérivé d'une substance ou d'un produit figurant à l'annexe II provoquant des allergies ou des intolérances, utilisé dans la fabrication ou la préparation d'une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, même sous une forme modifiée ;

d) La quantité de certains ingrédients ou de certaines catégories d'ingrédients ;

e) La quantité nette de denrée alimentaire ;

f) La date de durabilité minimale ou la date de péremption (caducité) ;

g) Les conditions particulières de conservation et/ou d'utilisation ;

h) Le nom ou la raison sociale et l'adresse de l'exploitant du secteur alimentaire visé à l'article 8, paragraphe 1 ;

i) Le pays d'origine ou le lieu de provenance lorsque cela est prévu à l'article 26 ;

j) Le mode d'emploi, lorsque, en l'absence de cette information, il serait difficile de faire un usage approprié de la denrée alimentaire ;

k) Pour les boissons titrant plus de 1,2% d'alcool en volume, le titre alcoométrique volumique acquis doit être précisé ;

l) La déclaration nutritionnelle.

2. Les mentions visées au paragraphe 1 doivent être indiquées à l'aide de mots et de chiffres. Sans préjudice des dispositions de l'article 35, elles peuvent, en outre, être exprimées au moyen de pictogrammes ou de symboles.