Article 21. Étiquetage de certaines substances ou de certains produits provoquant des allergies ou des intolérances

Article 21. Étiquetage de certaines substances ou de certains produits provoquant des allergies ou des intolérances

1. Sans préjudice des dispositions de l'article 44, les mentions visées à l'article 9, paragraphe 1, lettre c), doivent satisfaire aux conditions requises suivantes :

a) Elles doivent être indiquées dans la liste des ingrédients conformément aux règles établies à l'article 18, paragraphe 1, avec une référence claire à la dénomination de la substance ou du produit figurant à l'annexe II, et

b) La dénomination de la substance ou du produit figurant à l'annexe II doit être mise en évidence par une composition typographique qui la distingue clairement du reste de la liste des ingrédients, par exemple au moyen du corps de caractère, du style ou de la couleur du fond. En l'absence de liste des ingrédients, l'indication des mentions visées à l'article 9, paragraphe 1, lettre c), doit comporter le mot contient suivi du nom de la substance ou du produit figurant à l'annexe II. Lorsque plusieurs ingrédients ou auxiliaires technologiques d'une denrée alimentaire proviennent d'une seule substance ou d'un seul produit figurant à l'annexe II, l'étiquetage doit le préciser pour chaque ingrédient et auxiliaire technologique. Il n'est pas nécessaire d'indiquer les mentions visées à l'article 9, paragraphe 1, lettre c), dans les cas où la dénomination de la denrée alimentaire fait clairement référence à la substance ou au produit concerné.