Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale première.
Le Règlement de prestation de services du Centre Hospitalari Andorrà aux professionnels de santé exerçant des activités privées demeure en vigueur.
Disposition finale première du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.