Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogés le Règlement de structure et de fonctionnement du Centre Hospitalari Andorrà, en date du 4 janvier 2001, les décrets d'approbation des Règlements de modification du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre Hospitalari Andorrà, du 5 juin 2013 et du 6 novembre 2013, et le Règlement du personnel médical approuvé par le Conseil de direction du Servei Andorrà d'Atenció Sanitària en date du 28 décembre 1989, ainsi que toute autre disposition réglementaire de rang égal ou inférieur contraire au présent règlement.
Disposition abrogatoire première du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.