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← Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016

Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 28. Organes de participation

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 28. Organes de participation

Sont organes de participation du Centre Hospitalari Andorrà :

1. Le comité de Sélection

2. Le Comité de Recertification

3. La Junte Facultative

4. Le Conseil des Médecins et son Secrétariat.

En vigueur depuis le 23/05/2019 · nouvelle rédaction · Decret del 14/05/2019 de modificació del Reglament d’estructura i funcionament del Centre Hospitalari Andorrà. (en catalan) (BOPA 2019-05-22) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia S'ha mantingut literalment «comitè» en minúscula i s'ha eliminat la cometa de tancament sense obertura del text font.
Comment le citer

Art. 28 du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/art-28

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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