Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 28. Organes de participation
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 28. Organes de participation
Sont organes de participation du Centre Hospitalari Andorrà :
1. Le comité de Sélection
2. Le Comité de Recertification
3. La Junte Facultative
4. Le Conseil des Médecins et son Secrétariat.
Art. 28 du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/art-28
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.