Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16. Hospitalisation à domicile
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16. Hospitalisation à domicile
1. L'hospitalisation à domicile est la prise en charge de soins dispensée au domicile des patients dans les cas où ceux-ci peuvent recevoir cette prise en charge hors du centre, à leur domicile.
2. En particulier, l'hospitalisation à domicile est dispensée :
a) Par les spécialistes du CHA, ainsi que par le personnel infirmier affecté au service dont il fait partie.
b) Selon les protocoles déterminés par les voies établies dans le présent Règlement.
c) Toujours dans l'intérêt du patient et selon des critères d'excellence, de sécurité et d'efficacité.
Art. 16 du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 14 décembre 2016, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2016-12-14/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.